01Éditeur du site
Le site maly.ma et la plateforme Maly sont édités par ZENVESTA S.A.R.L., immatriculée au Registre du Commerce de Casablanca sous le numéro 591539.
Siège social : 332 Boulevard Brahim Roudani, Résidence Rayhane, Étage 5, Appartement 21, Maarif, Casablanca, Maroc.
Directeur de la publication : le représentant légal de ZENVESTA S.A.R.L.
02Contact
Email : contact@maly.ma — Téléphone : 05 23 34 42 16.
Adresse postale : celle du siège social.
03Hébergement
Le site et la plateforme sont hébergés sur un serveur dédié (VPS) situé dans l’Union européenne. Les bases de données, l’authentification et le stockage reposent sur l’infrastructure décrite au registre des sous-traitants, tenu dans la console Conformité Maly.
04Propriété intellectuelle
La marque Maly, l’ensemble des contenus du site (textes, visuels, interface) et les logiciels qui composent la plateforme sont protégés par le droit marocain et international de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, adaptation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
05Nom de domaine
Le nom de domaine maly.ma est la propriété de ZENVESTA S.A.R.L.
06Cadre légal
Le traitement des données personnelles est encadré par la loi n° 09-08, son décret d’application n° 2-09-165, sous le contrôle de la Commission Nationale de contrôle de la protection des Données à caractère Personnel (CNDP).
Les présentes mentions sont soumises au droit marocain ; juridiction compétente : tribunaux de Casablanca.